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OSBL au Québec

Descriptif du sujet :

Bonjour,

Nous sommes l’équipage 86, Les Fées des Andes.Nous participons au rallye en Argentine en 2015.

Je m’adresse surtout aux anciennes Roses qui auraient créé une OSBL au Québec.
J’aimerais savoir si vous aviez enregistré votre OSBL au Québec seulement ou au fédéral aussi. Notre comptable nous pose des questions à ce sujet. Il dit qu’il ne peut pas faire de déclaration de revenus provinciale seulement et qu’il faudrait inscrire l’OSBL au fédéral aussi.

J’ai beaucoup cherché dans la Loi sur les OSBL, et plein de sites qui expliquent ce genre d’obligations, mais je ne trouve rien de concluant.

Pouvez-vous nous éclairer?

Répondre sur ce forum SVP pour aider les autres équipages, ou sur lesfeesdesandes@hotmail.com.

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